Mentions légales

1. Présentation du site

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Éditeur du site :

  • BARBET Maçonnerie
  • Adresse : 6, rue des Artisans – 53500 Montenay
  • SIRET : 494 404 973 00013
  • Statut juridique : SARL
  • Téléphone : 02 43 05 11 85
  • Email : barbetmaconnerie@gmail.com
  • Chef de publication : Gérard Barbet

Hébergement :

  • PlanetHoster
  • Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1
  • Téléphone : +33 1 76 60 41 43

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site de BARBET Maçonnerie implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Services fournis

Le site a pour objectif de fournir des informations sur les prestations de maçonnerie proposées par BARBET Maçonnerie. L’entreprise s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents sont ceux de Laval.

10. Textes de référence

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD).